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Mémoire de la Ville de Repentigny soumis au comité consultatif sur la réalité policière
pdf 9.49 Mb 2411_Repentigny.pdf
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Mémoire de la Ville de Repentigny soumis au comité consultatif sur la réalité policière
pdf 9.49 Mb 2411_Repentigny.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 5.02 Mb 202408-68_DE2.pdf
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Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024
pdf 1.13 Mb RA-rapport-qualite-accueil-ete-2024.pdf
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Enquête portant sur la qualité de l’accueil reçu au Québec à l’été 2024
pdf 1.41 Mb RA-rapport-qualite-accueil-ete-2024.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 528 Kb MR-statut-artiste-Culture-Gaspesie.pdf
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État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 5 : Diagnostic et recommandations
pdf 2.88 Mb R5_Diagnostic_recomm_final.pdf
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