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AJ-142A

pdf 124 Kb aj142-a.pdf

for Assistance in Organizing or Securing the Exercice of Rights of Access Hague Convention on the Civil Aspects of International Child Abduction Addressed to…

Update : February 8, 2024

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Plan de mise en œuvre 2023-2027 – Bilan 2024-2025

pdf 754 Kb BIL_politique_architecture_amenagement_2024-2025.pdf

du territoire. Des bases solides en matière d’exemplarité de l’État Dans une volonté de promouvoir des interventions exemplaires de l’État en matière de…

Update : February 27, 2026

Public Accounts 2024-2025 – Volume 2 – Financial Information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds

pdf 9.44 Mb CPTEN_vol2-2024-2025.pdf

dary Education 1. School Service Centres and School Boards 13 686 907 13 686 907 . 2. School Service Centre and Special-Status School Boards 650 805 650 805…

Update : September 26, 2025

Décret numéro 1628-2021 du 29 décembre 2021

pdf 99 Kb decret-1628-2021.pdf

de renouveler l’état d’urgence sanitaire pour une période de dix jours; IL EST ORDONNÉ, en conséquence, sur la recommandation du ministre de la Santé et des …

Update : December 29, 2021

CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

pdf 157 Kb decret-1-2022.pdf

de renouveler l’état d’urgence sanitaire pour une période de dix jours; IL EST ORDONNÉ, en conséquence, sur la recommandation du ministre de la Santé et des …

Update : January 5, 2022

AJ-132A

pdf 129 Kb aj132-a.pdf

Request for Return of the child Hague Convention on the Civil Aspects of International Child Abduction Addressed to REQUESTED AUTHORITY • AJ-132A (2005-09)…

Update : February 8, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : February 20, 2025

CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

pdf 102 Kb decret-595-2022.pdf

de renouveler l’état d’urgence sanitaire pour une période de dix jours; IL EST ORDONNÉ, en conséquence, sur la recommandation du ministre de la Santé et des …

Update : March 31, 2022

Le nombre d’inscriptions dans les programmes de l’Université du Québec à Chicoutimi ainsi que dans les cégeps de Jonquière, Chicoutimi, Alma et Saint-Félicien, selon le programme, pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

pdf 327 Kb 22-395_Diffusion.pdf

Techniques d'éducation à l'enfance (JEE0K) 26 24 18 23 3 11 1 3 Éducation en services à l'enfance (JEE03) 39 22 14 17 Gestion de services à…

Update : January 31, 2023

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CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

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CONCERNANT le renouvellement de l’état d’urgence sanitaire conformément à l’article 119 de la Loi sur la santé publique

Le nombre d’inscriptions dans les programmes de l’Université du Québec à Chicoutimi ainsi que dans les cégeps de Jonquière, Chicoutimi, Alma et Saint-Félicien, selon le programme, pour les années 2011-2012 à 2021-2022.

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