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Lettre du 25 février 2019 à la Ville de Longueuil

pdf 137 Kb LET_longueuil_25_02_2019.pdf

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863 www.mamh.gouv.qc.ca Montréal 800, rue du Square-Victoria …

Update : August 3, 2023

Livre 1.indb

pdf 164 Kb AINFR_GO_II_no_22_Pr_regl_fr.pdf

1° en touchant le cheval avec le manche de son fouet; 2° en plaçant son fouet sous l’arche du sulky; 3° en plaçant son fouet entre les jambes du cheval. Il…

Update : June 21, 2021

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

pdf 46 Kb 2022-11499-1.pdf

le document visé par votre demande. Il s’agit du Guide des pratiques policières. Les sections 2.3.1 et 2.3.3 répondent à votre demande. Afin d’y avoir accès,…

Update : January 6, 2023

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

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le document visé par votre demande. Il s’agit du Guide des pratiques policières. Les sections 2.3.1 et 2.3.3 répondent à votre demande. Afin d’y avoir accès,…

Update : January 6, 2023

SJ-1079A (2025-06) Request for copies

pdf 267 Kb sj1079-a.pdf

jugement6A: Date2A: Cote2A: Quantité2A: Copie conforme2: Off Procès-verbal1A: Date3A: Cote3A: Quantité3A: Copie conforme3: Off Procès-verbal2A: Date4A:…

Update : June 17, 2025

SJ-1138A (2016-03) - Request for the Translation of a Judgment

pdf 271 Kb sj1138-a.pdf

Numéro jugement6A: Date2A: Cote2A: Quantité2A: Procès-verbal1A: Procès-verbal2A: Date3A: Cote3A: case3: 1: Off 2: Off Quantité3A: case2: 1: Off 2: Off…

Update : February 6, 2024

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

pdf 325 Kb 25-287_Diffusion.pdf

89,9% 872 97 10,7% 811 89,3% 908 102 10,6% 864 89,4% 966 143 13,4% 924 86,6% 1 067 Public Programme de sport-études 476 7,4% 5 966 92,6% 6 442 603 8,5% 6 518…

Update : September 2, 2025

Documents concernant le cadre du plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023:

pdf 187 Kb 22-497_Diffusion.pdf

contenant les renseignements devant répondre aux deuxième et troisième points. Les mesures 7.3, 14.1, 14.3, 15.1 et 15.2 concernent le ministère de…

Update : April 27, 2023

Lettre du 15 mai 2022 à la Société de transport de Montréal

pdf 137 Kb LET_transport_montreal_18_05_2022.pdf

(Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 Télécopieur : 418 644-9863 www.mamh.gouv.qc.ca Montréal Édifice Loto-Québec, 9e étage 500, rue Sherbrooke Ouest,…

Update : August 3, 2023

Documents concernant le cadre du plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023:

pdf 187 Kb 22-497_Diffusion.pdf

contenant les renseignements devant répondre aux deuxième et troisième points. Les mesures 7.3, 14.1, 14.3, 15.1 et 15.2 concernent le ministère de…

Update : April 27, 2023

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Livre 1.indb

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

Copie de toute directive ou demande du ministère de la Sécurité publique aux différents services de police, en lien avec le recours par les agents de la paix aux citations à comparaitre, aux promesses de comparaitre ou aux sommations, de 2016 à ce

SJ-1079A (2025-06) Request for copies

SJ-1138A (2016-03) - Request for the Translation of a Judgment

Pour chaque année scolaire de 2015-2016 à 2024-2025 inclusivement, le nombre total d’élèves inscrits dans les programmes Sport-études au secondaire et le nombre et le pourcentage d’élèves qui sont en situation de handicap ou qui présentent des

Documents concernant le cadre du plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023:

Lettre du 15 mai 2022 à la Société de transport de Montréal

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