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Copie de toute étude ou analyse détenu par le ministère de la Sécurité publique concernant la relation entre la sécurité routière et les interpellations aléatoires par les forces de l'ordre

pdf 314 Kb 2022-13695.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 30, 2023

Copie des instructions pour les personnes incarcérées en lien avec l’identité ou expression de genre

pdf 72 Kb 2022-11320.pdf

soit la forme de ces documents : écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à…

Update : January 6, 2023

Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

pdf 300 Kb 2020-13773.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 6, 2023

Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

pdf 332 Kb 23-529_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : February 15, 2024

Sommes versées par le MEQ au CSS des Portages-de-l'Outaouais (CSSPO) pour la règle budgétaire 50761, pour les années 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 257 Kb 23-639_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : March 11, 2024

Nombre de condamnations pour vol de véhicule depuis 2018 - BMS-2024-003653

pdf 751 Kb DAI_no_BSM-2024-003653.pdf

René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro…

Update : March 18, 2024

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

pdf 282 Kb 23-618_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : March 21, 2024

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

pdf 261 Kb 23-449_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : December 14, 2023

Projet novateur face à la chaleur extrême au bas-saint-laurent

pdf 279 Kb B4-1-Projet-novateur-chaleur-vf_AJ.pdf

annuelle des températures devrait augmenter d’environ 3,1°C versus la période historique 1981-2010 (Ouranos, 2021), et le nombre annuel de jours à 30 °C et…

Update : July 27, 2023

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