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Statistiques concernant les bracelets antirapprochements (BAR)

pdf 315 Kb 2023-13810.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : March 12, 2024

Nombre d'armes saisies par les Services correctionnels depuis les 10 dernières années

pdf 334 Kb 2024-11945.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : June 17, 2024

24-140_Diffusion.pdf

pdf 256 Kb 24-140_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : June 28, 2024

Le nombre de stagiaires au sein du MEQ, au sein du cabinet ministériel et le salaire horaire ou annuel accordé au stagiaire.

pdf 282 Kb 24-317_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : September 17, 2024

Nombre d'élèves du secondaire à qui la cote ACC a été attribuée dans Charlemagne pour un cours de quatrième secondaire pour 2021-2022 et 2022-2023, Si le nombre d'élèves n'est pas disponible, j'aimerais obtenir le nombre de cours de quatrième s

pdf 327 Kb 24-160_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : July 24, 2024

24-168_Diffusion.pdf

pdf 227 Kb 24-168_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : July 19, 2024

États financiers du Centre de services des Draveurs (incluant les revenus et dépenses détaillées du service de garde) pour l'année scolaire 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 232 Kb 24-193_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : July 18, 2024

Sommes déboursées par le ministère de la Sécurité publique pour les années 2021 et 2022 en remboursement des cotisations professionnelles

pdf 352 Kb 2023-10462.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : March 30, 2023

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

pdf 262 Kb 24-383_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : October 11, 2024

Le taux d’obtention du diplôme d’études secondaires après 5 ans et après 7 ans pour les garçons de 2017 à 2024.

pdf 233 Kb 24-447_Diffusion.pdf

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Update : October 31, 2024

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