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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Novembre 2022 (quebec.ca). https://aemq.org/nouvelles/devoilement-dune-importante-etude-economique/ https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffre…

Update : September 5, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf

Novembre 2022 (quebec.ca). https://aemq.org/nouvelles/devoilement-dune-importante-etude-economique/ https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffre…

Update : September 5, 2023

Diverses informations sur la création et la mise à jour du programme en Techniques de tourisme au collégial (DEC-414.A0).

pdf 1.07 Mb 24-538_Diffusion.pdf

e 0,7 1,0 4,2 1,8 Bas-St-Laurent 1,2 1,2 0,0 2,3 Capitale-Nationale 11,6 8,1 27,3 9,4 Centre-du-Québec 1,5 3,0 1,3 2,9 Chaudière-Appalaches 2,5 5,7 4,6 5,5…

Update : December 19, 2024

Cree Nation Consultation on the Development of the Electrification and Climate Change Plan

pdf 6.43 Mb rapport-nation-crie-en.pdf

Coordinator, Cree Nation Government 16:00 Introduction to Workshop Sessions 16:15 Round 1 of Workshop 17:00 End of Day 1 18:00 Supper for participants…

Update : July 8, 2021

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

Total Consommation 1,4 −1,1 0,4 Investissement 2,7 −1,0 1,7 Exportations nettes 0,1 −0,2 −0,1 Dépenses du gouvernement — — — TOTAL – PIB 4,2 −2,2 2,0 Revenu…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf

Total Consommation 1,4 −1,1 0,4 Investissement 2,7 −1,0 1,7 Exportations nettes 0,1 −0,2 −0,1 Dépenses du gouvernement — — — TOTAL – PIB 4,2 −2,2 2,0 Revenu…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf

Total Consommation 1,4 −1,1 0,4 Investissement 2,7 −1,0 1,7 Exportations nettes 0,1 −0,2 −0,1 Dépenses du gouvernement — — — TOTAL – PIB 4,2 −2,2 2,0 Revenu…

Update : June 18, 2024

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

pdf 8.28 Mb DAI_no_BSM-2024-004568.pdf

travail (RLRQ, c. S-2.1), de la Loi sur les normes du travail (RLRQ, c. N-1.1), de la Loi sur l'équité salariale (RLRQ, c. E-12.001) et de la Loi sur la fête…

Update : October 31, 2024

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

pdf 8.28 Mb DAI_no_BSM-2024-004568.pdf

travail (RLRQ, c. S-2.1), de la Loi sur les normes du travail (RLRQ, c. N-1.1), de la Loi sur l'équité salariale (RLRQ, c. E-12.001) et de la Loi sur la fête…

Update : October 31, 2024

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

2 0 2 0 0 0 1 0 0 1 1 0 0 1 0 0 Voir annexe III DIRA Estrie 1 0 1 0 1 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 Aucun Équijustice Lévis 1 0 1 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 0 0 1 Aucun La…

Update : October 21, 2025

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Diverses informations sur la création et la mise à jour du programme en Techniques de tourisme au collégial (DEC-414.A0).

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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

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