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Le statut politique et constitutionnel du Québec

pdf 265 Kb statut-politique-qc.pdf

institutionnelle est donnée à la nouvelle colonie britannique. Celle-ci est baptisée Province of Quebec par un acte du sou- verain britannique, la…

Update : February 4, 2025

Traduction du programme de Culture et citoyenneté québécoise (CCQ), correspondances et versions préliminaires- Politique linguistique du MEQ (après Loi 96)

pdf 19.13 Mb 24-202_Diffusion.pdf

te-quebecoise https://www.quebec.ca/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/quebec-education-program/elementary/culture-citizenship-quebec…

Update : September 11, 2024

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

pdf 6.87 Mb stats_incendies_2012.pdf

diverses réglementations sont étroitement liées à l’organisation de la sécurité incendie De la fondation de Québec en 1608 jusqu’à la fin du 18e siècle, les…

Update : February 8, 2021

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

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Update : February 8, 2021

Projet majeur du pont de l'ïle-aux-Tourtes rapport de la consultation publique de mars 2019

pdf 4.09 Mb rapport-consultation-mars-2019.pdf

RAPPORT DE LA CONSULTATION PUBLIQUE DE MARS 2019 – MARS 2020 7 SÉCURITÉ L’éclairage La sécurité des fondations du pont actuel La sécurité durant les travaux…

Update : August 14, 2023

29084

pdf 6.64 Mb 29084.pdf

conclu de gré à gré Technologia Formation Inscriptions à la formation « Gestion des services TI - Fondation avec examen » 2 850 $ Contrat conclu de gré à gré…

Update : November 27, 2025

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1.92 Mb 241001-RapportCompletRecherche.pdf

février 11). Statistiques correctionnelles du Québec 2020-2021. https://www.quebec.ca/statistiques-correctionnelles-quebec- 2020-2021 Ministère de la…

Update : October 2, 2024

Sens et effets de l’éducation en prison

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Update : October 2, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7.15 Mb RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

administratif se trouvent à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/publications. https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

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Sens et effets de l’éducation en prison

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