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session du printemps 2016. A C C O R D D E P A R T E N A R I A T A V E C L E S M U N I C I P A L I T É S P O U R L A P É R I O D E 2 0 1 6 - 2 0 1 9 A C C O…

ANNEXE II Aide-mémoire à la délivrance du certificat de conformité aux plans approuvés par le Ministre L’aménagement des locaux doit être terminé au moment…

ANNEXE II Aide-mémoire à la délivrance du certificat de conformité aux plans approuvés par le Ministre L’aménagement des locaux doit être terminé au moment…

qu’elles soient acquittées ou non, avant la date du dépôt de la demande d’aide financière ainsi que les dépenses d’immobilisation et d’amortissement, les…

défi actuel est d’offrir l’accès à des soins à domicile appropriés dans un contexte où les besoins d’une population vieillissante ne cessent d’augmenter. Le…

défi actuel est d’offrir l’accès à des soins à domicile appropriés dans un contexte où les besoins d’une population vieillissante ne cessent d’augmenter. Le…

41 A-B-D 20-80-324 FCI - 40637 41 42 Autres (E) A-B-D 42 43 A-B-D 43 44 203 Transfert CCTT A-B-D 44 45 A-B-D 45 46 A-B-D 46 47 A-B-D 47 48 A-B-D 48 49 A-B-D…

41 A-B-D 20-80-324 FCI - 40637 41 42 Autres (E) A-B-D 42 43 A-B-D 43 44 203 Transfert CCTT A-B-D 44 45 A-B-D 45 46 A-B-D 46 47 A-B-D 47 48 A-B-D 48 49 A-B-D…

Stimuler l’innovation par un régime d’aide fiscale renouvelé - Simplifier l’aide fiscale à l’innovation pour maximiser son impact auprès des entreprises…

Plan d'action numérique 41 42 Autres (E) A-B-D 42 43 A-B-D 43 44 203 Transfert CCTT A-B-D 44 45 A-B-D 45 46 A-B-D 46 47 A-B-D 47 48 A-B-D 48 49 A-B-D 49…