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2402023-414 - Document

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d'ententes engagées pour les organismes dans le cadre de Placements Culture 3 4 (2) 6 2009-2010 CALQ (2) 13 Soutien financier engagé pour les organismes…

Update : March 14, 2024

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

pdf 751 Kb 23-542_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : March 11, 2024

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

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la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : March 11, 2024

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Kb MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

l’administration de certaines lois (Loi sur les assurances, Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne, Loi sur les coopératives de services…

Update : June 26, 2024

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Kb MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

l’administration de certaines lois (Loi sur les assurances, Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne, Loi sur les coopératives de services…

Update : June 27, 2025

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

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l’administration de certaines lois (Loi sur les assurances, Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne, Loi sur les coopératives de services…

Update : June 27, 2025

L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10.64 Mb amenagement_ecomobilite.pdf

également exiger, dans le cadre de ce règlement, toute étude, démonstration ou justification concernant l’écomobilité. 6.2.9 Les règlements issus de pouvoirs…

Update : December 12, 2011

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

ca/cdn-contenu/gouvernement-participation/Cadre_reference_gouv_participation_citoyenne.pdf…

Update : September 1, 2021

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

ca/cdn-contenu/gouvernement-participation/Cadre_reference_gouv_participation_citoyenne.pdf…

Update : September 1, 2021

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

pdf 264 Kb 22-590_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 27 juillet 2023 PAR COURRIEL…

Update : August 4, 2023

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Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

Nombre d'élèves habitant le territoire-école de l'École primaire Garneau et l'École primaire Marguerite-Bourgeoys, CSSDM, secteur 16 - Ville-Marie au 30 septembre 2021, 2022 et 2023 fréquentant une école du quartier, un point de service HDAA et/ou

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

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