Search results

la superficie des eskers et moraines intégrée dans le réseau d’aires protégées Augmentation de la superficie des eskers et moraines intrégrée dans le réseau…

destinées aux premiers dirigeants des centres de services scolaires pour l'année 2024-2025. Ces attentes, jointes à la présente, ont été élaborées avec…

(SUBVENTION NORMÉE) OBJET : Octroi de subvention pour le projet "Offrir aux jeunes d'expression anglaise un accès équivalent à des contenus, des outils…

diminutions de tarifs résultant des contrats spéciaux déterminés par le ministre des Finances et conclus après le 31 décembre 2016. Le Fonds est administré…

́es. Le MSSS participe aux discussions tripartites avec la CSSSPNQL et Services aux Autochtones Canada, en collaboration avec le SRPNI, dans le cadre des…

́es. Le MSSS participe aux discussions tripartites avec la CSSSPNQL et Services aux Autochtones Canada, en collaboration avec le SRPNI, dans le cadre des…

économique et politique avec le Québec. Le référendum est tenu le 30 octobre 1995 et les résultats sont serrés : 49,42% pour le OUI, 50,58 % pour le NON.…

préventionniste peut être appelé à prendre des photos. Si le règlement municipal le permet, le propriétaire ou l’occupant des lieux ne peut pas le lui…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et…

au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et…