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Capitale-Nationale en renforçant le rôle de Québec à titre de capitale nationale, en contribuant à l’aménagement et à la mise en valeur de ses sites, ses…

Capitale-Nationale en renforçant le rôle de Québec à titre de capitale nationale, en contribuant à l’aménagement et à la mise en valeur de ses sites, ses…

(OVPM), en septembre 2022. Cet appui a notamment permis à l’OVPM de mettre en place les travaux en vue de l’adoption de la Feuille de route de Québec. ▪ Dans…

(OVPM), en septembre 2022. Cet appui a notamment permis à l’OVPM de mettre en place les travaux en vue de l’adoption de la Feuille de route de Québec. ▪ Dans…

abordables en exécutant ou en finançant en tout ou en partie les travaux d’infrastructures. Enfin, une municipalité peut adopter un règlement pour «…

abordables en exécutant ou en finançant en tout ou en partie les travaux d’infrastructures. Enfin, une municipalité peut adopter un règlement pour «…

Capitale-Nationale en renforçant le rôle de Québec à titre de capitale nationale, en contribuant à l’aménagement et à la mise en valeur de ses sites, ses…

Capitale-Nationale en renforçant le rôle de Québec à titre de capitale nationale, en contribuant à l’aménagement et à la mise en valeur de ses sites, ses…

d’urbanisation, près des circuits de transport en commun, quand il y en a, loin des zones dangereuses, près des secteurs résidentiels existants et non pas en…

financiers en tenant compte uniquement des PCGR, sans prendre en compte le volet fiscal reflété dans les conciliations à des fins fiscales des organismes…