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Nombre de cyberattaques contre le ministère de la Sécurité publique survenues en 2019 et 2020

pdf 300 Kb 2020-13773.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 6, 2023

Copie de toute étude ou analyse détenu par le ministère de la Sécurité publique concernant la relation entre la sécurité routière et les interpellations aléatoires par les forces de l'ordre

pdf 314 Kb 2022-13695.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 30, 2023

Copie des instructions pour les personnes incarcérées en lien avec l’identité ou expression de genre

pdf 72 Kb 2022-11320.pdf

soit la forme de ces documents : écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à…

Update : January 6, 2023

Sommes déboursées par le ministère de la Sécurité publique pour les années 2021 et 2022 en remboursement des cotisations professionnelles

pdf 352 Kb 2023-10462.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : March 30, 2023

Rapports SIFU pour l'année 2024-2025 pour l'ensemble des universités québécoises en format Excel.

pdf 284 Kb 25-1018_Diffusion.pdf

que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1.…

Update : March 24, 2026

2021_08_25 Ministère éducation Qc

pdf 11.05 Mb conference-symposium-mees-aout-2021_n-goyette.pdf

/?fbclid=IwAR3PkvduYov26mVNu-BoFJ84oqDh40Hy3la-9ctgIeE4MyBMmAk3MdcUXxk Nancy Goyette, Ph. D. (2021) © Reproduction interdite…

Update : September 14, 2021

Taux de réussite global à l’épreuve uniforme en langue d’enseignement et de littérature en français ainsi que le taux ventilé par critères pour les étudiants inscrits dans un cégep anglophone ne détenant pas de certificat d’admissibilité

pdf 431 Kb 25-394_Diffusion.pdf

Oui Total Non Oui Total Non Oui Total 2023-2024 A2023 11 - 11 54,5% - 54,5% 20 868 368 21 236 85,3% 79,3% 85,2% H2024 16 - 16 75,0% - 75,0% 18 339 409 18 748…

Update : September 26, 2025

Décision de la demande 2025-2026.067

pdf 156 Kb 2025-2026-067-Decision.pdf

l’information et de la propriété intellectuelle Édifice Catherine-De Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418…

Update : July 17, 2025

Autorisations légales d’enseigner — Pour étudiants inscrits à un baccalauréat en enseignement reconnu

pdf 255 Kb feuillet-autorisation-enseigner-BAC.pdf

ca/formulairewebj/accueil.do?methode=acceder https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/I-13.3%2C%20r.%202.01%20/…

Update : February 17, 2026

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2021_08_25 Ministère éducation Qc

Taux de réussite global à l’épreuve uniforme en langue d’enseignement et de littérature en français ainsi que le taux ventilé par critères pour les étudiants inscrits dans un cégep anglophone ne détenant pas de certificat d’admissibilité

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