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Le jour d’occupation a été utilisé pour calculer l’indicateur « matériel éducatif et récréatif » et pour les indicateurs des services auxiliaires, alors que…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

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municipal 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariats a) Périmètre comptable b) Partenariats B) Comptabilité d'exercice C)…

municipal 2. Principales méthodes comptables A) Périmètre comptable et partenariats a) Périmètre comptable b) Partenariats B) Comptabilité d'exercice C)…

3 ANNEXES A (P. 2), B (P. 3) ET C (P. 4) Les annexes A, B et C du formulaire de réclamation de dépenses servent à inscrire les dépenses payées et réclamées à…

de 18 mois et plus. − Aucune place pour des enfants âgés de moins de 18 mois ne lui a été accordée. − La Garderie n’a pas fait de demande de changement de…

3 ANNEXES A (P. 2), B (P. 3) ET C (P. 4) Les annexes A, B et C du formulaire de réclamation de dépenses servent à inscrire les dépenses payées et réclamées à…

de 18 mois et plus. − Aucune place pour des enfants âgés de moins de 18 mois ne lui a été accordée. − La Garderie n’a pas fait de demande de changement de…

• Vous pouvez également, ainsi que toute autre personne qui a un intérêt à le faire, déposer une demande de révision lorsque l’évaluateur n’a pas modifié le…