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Formulaire ÉnerUNIV 2024-2025
xlsx 1.41 Mb Formulaire_EnerUNIV.xlsx
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants
pdf 510 Kb air-modification-financement-systeme-consigne-certains-contenants-02-2025.pdf
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Formulaire ÉnerUNIV 2014-2015
xlsx 1.41 Mb Formulaire_EnerUNIV.xlsx
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1090 - Reçu relatif aux formes de soutien requises
pdf 159 Kb 1090-recu-soutien-2026-2027.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 854 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-05-2026.pdf
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1126 - Annexe 2 - Parents ou personne répondante de l'étudiante ou de l'étudiant
pdf 167 Kb 1126-annexe-parent-2026-2027.pdf
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2026-023 – Documents concernant l'adoption de règlement de zonage incitatif et les rapports transmis par les municipalités sur l'utilisation de l’article 93 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation
pdf 13.89 Mb DAI_2026-023_reglement_zonage_et_rapport_loi_93.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires
pdf 0.99 Mb PSF-activiteHSC-FO-9011.pdf
