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77 300 Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice (si différente de la valeur des actifs présentée à la ligne 7) 40 Valeur de marché des actifs…

considérant un salaire horaire de 39 $/h, le coût de formalité administrative de la caractérisation des eaux de lavage de fruits et de légumes est 24 estimé…

excavation à la base de moins de 50 cm ou d’une superficie de moins de 5 m2; • une excavation pour prémunir les constructions du gel à l’aide de pieux vissés…

gestion des conséquences de sinistres. 1.4 Expliquer les mesures de suivi et de révision de l’état de préparation de son ministère en matière de sécurité…

en 2023-2024 Le Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques permet notamment de financer la réalisation de projets de…

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contiennent des dossiers de gestion et de mission. MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION Plan de classification des documents…

usées, comme les installations de captage, les usines de traitement, les postes de chloration et de contrôle de pression, les bassins de rétention et les…

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Tourisme. Le Ministère est responsable de l’exactitude, de l’exhaustivité, de la fiabilité, de la…

pistes cyclables • sentiers (pédestres, de vélo de montagne, équestres) • pistes de ski, de planche à neige ou de ski de fond Maintien des sentiers et sites …