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SEXE N° DE TÉLÉPHONE Masculin Féminin ADRESSE ACTUELLE (n°, rue, app.) VILLE PROVINCE CODE POSTAL ADRESSE PRÉCÉDENTE (n°, rue, app.) (si vous demeurez à l’…

........ 40 5 Ministère de la Famille Introduction Le guide de reddition de comptes 2021-2022 s’adresse aux membres des conseils d’administration de centres…

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les émissions provenant du changement d’usage de 66 000 hectares (déboisement pour mise en culture). Figure 1 : Modélisation des GES (Mt) pour le RPAE de…

financier 2020-2021, soit du 1er avril 2020 au 31 mars 2021. Les règles présentées dans ce document s’adressent aux centres de la petite enfance (CPE) et aux…

(Québec) H3A 3C6 Téléphone : (418) 288-8524, poste 219 Courriel : glegault@bci-qc.ca Tout changement d adresse de l une des parties doit faire l objet d un…

(Québec) H3A 3C6 Téléphone : (418) 288-8524, poste 219 Courriel : glegault@bci-qc.ca Tout changement d adresse de l une des parties doit faire l objet d un…

elle est dans l’impossibilité d’agir. Tout changement relatif à l’identité de la personne responsable ou de la personne remplaçante ainsi que tout changement…

(Titre) (Adresse complète) Téléphone : (préciser) Courriel : (préciser) Pour le prestataire de services : (Nom) (Titre) (Adresse complète) Téléphone :…

de la Famille 1 Avant-propos Le présent guide, qui porte sur la reddition de comptes 2020-2021, s’adresse aux membres des conseils d’administration de…