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instaure cinq états possibles, soit de très bon à très mauvais, ainsi qu’un seuil d’état en dessous duquel une infrastructure n’est plus considérée dans un …

Direction de l’audit interne et des enquêtes Nicolas Thibault Directeur de l’administration et du soutien au réseau, SMAJ (futur directeur par inté- rim)…

terres du domaine de l’État (chapitre T-8.1), se faire céder ou louer des terres du domaine de l’État (LSM, a. 239) Hyperliens LSM (chapitre M-13.1) Loi sur…

échecs répétés, des suspensions et des expulsions en raison de comportements difficiles. État civil Concernant l’état civil des femmes incarcérées ou suivies…

et les ententes de coopération pour la gestion des lacs Memphrémagog et Champlain avec l’État du Vermont et l’État de New York.…

de huit sous-directeurs généraux. Composition I 194 États membres; 2 200 employés provenant de 54 pays et 136 instituts. Organes directeurs I Conférence…

trice énérale Hssociation de l'exploration minière - Directeur général eur forêt Conseil de l'industrie forestière du Québec - Président- directeur…

RAPPORT ANNUEL 2023-2024 PAGE 7 6. Présentation et adoption des états financiers au 31 mars 2023 Le directeur fait la présentation des états financiers au 31…

Objectifs de la Stratégie Planification en matière d’OVT État de réalisation des actions menées par les MO État de réalisation des actions générales0F État…

avec l’aide du directeur de santé publique (lequel est en lien avec le directeur national de santé publique), du coordonnateur régional de sécurité civile…