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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

pdf 283 Kb GUI_aide_financiere_proprietaires.pdf

FINANCIÈRE PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE POUR SOUTENIR LES PROPRIÉTAIRES VISÉS PAR LA ZONE TAMPON À ROUYN-NORANDA Ce document a été réalisé par le ministère…

Update : January 30, 2025

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations (PRAFI) - Formulaire de recevabilité du projet par le bureau de projets

docx 41 Kb FOR_PRAFI_BP.docx

PROJET PAR LE BUREAU DE PROJETS RECEVABILITÉ DU PROJET PAR LE BUREAU DE PROJETS A- InstructionsCe formulaire s’adresse aux demandeurs dont les projets sont…

Update : April 28, 2022

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5.91 Mb 24-575_Diffusion.pdf

entier. L’organisme est par ailleurs responsable de tous les dommages subis par le ministre du fait de la résiliation de l’entente. En cas de poursuite de…

Update : February 6, 2025

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

pdf 421 Kb 25-507_Diffusion.pdf

Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la…

Update : November 21, 2025

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

sommairement. Nombre d’établissements visés par les mesures Nombre d’élèves estimés visés par les mesures Type et nombre de ressources impliquées anticipées …

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

sommairement. Nombre d’établissements visés par les mesures Nombre d’élèves estimés visés par les mesures Type et nombre de ressources impliquées anticipées …

Update : July 31, 2024

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

Update : February 14, 2024

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

Update : February 14, 2024

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

pdf 525 Kb DAI_2023-199_avis_covid_19.pdf

à l’information reçue le 26 février 2024 par courrier électronique, par laquelle vous visez à obtenir tous les avis sous forme de question et réponses émis p…

Update : March 11, 2024

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

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à l’information reçue le 26 février 2024 par courrier électronique, par laquelle vous visez à obtenir tous les avis sous forme de question et réponses émis p…

Update : March 11, 2024

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Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations (PRAFI) - Formulaire de recevabilité du projet par le bureau de projets

Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

2023-199 – Tous les avis sous forme de questions et réponses émis par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur le Coronavirus (Covid-19) pour les années 2020 et 2021

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