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passage d’un objet sphérique de 10 cm de diamètre (entre les barreaux, entre le bas de la clôture et le sol) ? L’enceinte est-elle dépourvue d’éléments de…

n@curateur.gouv.qc.ca By mail: Responsable de l’accès Curateur public 500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1832 Montréal (Québec) H3A 0J2 By fax: Responsable de…

n@curateur.gouv.qc.ca By mail: Responsable de l’accès Curateur public 500, rue Sherbrooke Ouest, bureau 1832 Montréal (Québec) H3A 0J2 By fax: Responsable de…

dépourvue d’éléments de fixation, de saillies ou de parties ajourées pouvant La porte de mon enceinte est-elle dépourvue d’éléments de fixation, de saillies…

petite quantité de l’insectifuge sur la peau de l’enfant (grosseur d’une pièce de monnaie), de préférence sur la partie interne de l’avant-bras, et attendre…

La date de réception de la demande correspond à celle de la réception, en fichier numérique, du formulaire original signé. Nom de la municipalité (selon le…

ANNEXE B1 1 Ce formulaire, accompagné du relevé de notes, doit être remis par l’éducatrice à l’employeur. Ce dernier conserve les documents dans ses…

Directive concernant l’évaluation de la qualification du personnel éducateur de la petite enfance Formulaire 2 Nom et prénom de la RSGE : Date de naissance …

après) PROJET D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L'AIR INTÉRIEUR DES ÉCOLES DU QUÉBEC Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries Vérification…

facilement accessible n’est située à moins de 1 m de celle-ci ; • L’ouverture maximale de la fenêtre ne permet pas de laisser passer un objet sphérique de…