Search results

collégial 96 404 de niveau universitaire Demandes d’aide financière aux études traitées12 165 497 demandes traitées 105 591 demandes de renouvellement 59 906…

Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1)…

formation continue. Les demandes sont ici assez variées et parfois en opposition. Certes, on dit souhaiter un meilleur financement de la formation continue.…

Québec, le 26 mai 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-34 Bonjour, Nous donnons suite à votre de…

Roy Annexe(s) à la demande PIMIQ Sommaire de la demande d'autorisation Demande : Code classement : 139434 SSP-D-2021-0485-03 Demande d'autorisation…

1#se:48 Document privé, Interne Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. 51. Lorsque la demand…

1#se:48 Document privé, Interne Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent être communiquées par écrit. 1982, c. 30, a. 48. 51. Lorsque la demand…

ou dans le cas où le délai prévu pour répondre est expiré, demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. La demande de révision…

faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa compétence. 1982, c. 30, a. 37. SECTION III PROCÉD…

sélection des demandes L’évaluation de la demande est réalisée par le Ministère. Celui-ci peut recourir, au besoin, à de l’expertise externe. Le Ministère…