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et orientations du ministre de la Sécurité publique en la matière (2001).Politique municipale de sécurité civile – villes de Montréal, de Belœil et de Lévis.…

titulaires de licences d’exploration, de production ou de stockage d’hydrocarbures qui étaient titulaires, au moment de l’entrée en vigueur de la Loi, de…

Demande d’octroi ou de modification de droits - Annexe G DEMANDE D’OCTROI OU DE MODIFICATION DE DROITS Règlement sur le domaine hydrique de l’État (RLRQ, c.…

immigrantes a pour objectif de bonifier les activités de halte- garderie de ces organismes en vue de favoriser la participation des femmes aux cours de…

et 77 % de la cible de réduction des émissions de GES au Québec 1. La somme de 10 G$ est composée de 9,3 G$ de mesures provenant du plan de mise en œuvre du…

locations de 48 mois ou plus : Tableau 6 : Pourcentage de l’aide financière prévue selon la durée de la location pour les VEE Type d’usage De 12 mois à moins…

des fuites de combustibles ou la présence de fumée : o avertisseurs de monoxyde de carbone et de propane, o avertisseurs de monoxyde de carbone et de gaz…

Les résultats de la Ville de Montréal, en raison de l’étendue et de l’âge de son réseau, influencent grandement l’IFI global. D’ailleurs, la diminution de…

disponibilité en eau Atlas de l’eau (MELCCFP) Onglet : Quantité d’eau : Eaux de surface : Disponibilité de l’eau de surface Feux de forêt Données sur les…

émissions de CO2, de CH4 et de N2O. La quantité de CO2 émis est directement liée à la quantité de carburant consommé, tandis que les émissions de CH4 et de…