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Instruction annuelle du ministre année 2021-2022

pdf 664 Kb Instruction-annuelle-2022-2023.pdf

RÉFÉRENCES 1 PROGRAMMES D’ÉTUDES 1.1 Liste des matières à option pour lesquelles le ministre a établi un programme d’études Le ministre a déterminé la liste …

Update : April 14, 2026

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

Dans la foulée des actions mises en œuvre par le ministère de la Santé et des Services sociaux pour alléger la charge administrative des médecins et des…

Update : July 25, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

Dans la foulée des actions mises en œuvre par le ministère de la Santé et des Services sociaux pour alléger la charge administrative des médecins et des…

Update : July 25, 2024

Instruction annuelle du ministre année 2023-2024

pdf 720 Kb Instruction-annuelle-2023-2024.pdf

RÉFÉRENCES 1 PROGRAMMES D’ÉTUDES 1.1 Liste des matières à option pour lesquelles le ministre a établi un programme d’études Le ministre a déterminé la liste …

Update : April 14, 2026

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : March 31, 2023

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

par un autre organisme public ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le…

Update : March 31, 2023

Frais de déplacement au Québec des ministre et des titulaires d’un emploi supérieur – Juillet à septembre 2023

pdf 186 Kb GAB_frais_deplacement_quebec.pdf

diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2023-2024 Période : Juillet à septembre Montant Description Rencontre …

Update : November 24, 2023

Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

pdf 260 Kb BULFR_2024-6.pdf

2024 2024-6 Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées dans le budget fédéral du 16 avril 2024 Le 16 avril 2024, la ministre des Finances du…

Update : May 31, 2024

Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

pdf 260 Kb BULFR_2024-6.pdf

2024 2024-6 Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées dans le budget fédéral du 16 avril 2024 Le 16 avril 2024, la ministre des Finances du…

Update : May 31, 2024

Toutes correspondances avec els corps de police pour informer de la date d'entrée en vigueur de la ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques le 25 janvier 2025

pdf 709 Kb 2025-10554.pdf

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Le sous-ministre associé Sous-ministériat de l’organisation…

Update : March 12, 2025

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Instruction annuelle du ministre année 2021-2022

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

Instruction annuelle du ministre année 2023-2024

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

Frais de déplacement au Québec des ministre et des titulaires d’un emploi supérieur – Juillet à septembre 2023

Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

Bulletin d'information 2024-6; Harmonisation avec diverses mesures fiscales annoncées

Toutes correspondances avec els corps de police pour informer de la date d'entrée en vigueur de la ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques le 25 janvier 2025

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