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suivants : ◼ la qualité supérieure de la demande de soutien; ◼ la pertinence de la pratique du travail de rue au regard du milieu desservi et de la clientèle…

suivants : ◼ la qualité supérieure de la demande de soutien; ◼ la pertinence de la pratique du travail de rue au regard du milieu desservi et de la clientèle…

que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de cette décision…

présentée votre demande de vérification d’un testament. La présentation ne peut être fixée à moins de 10 jours ni a plus de 2 mois après la notification de l…

présentée votre demande de vérification d’un testament. La présentation ne peut être fixée à moins de 10 jours ni a plus de 2 mois après la notification de l…

du BC C) Signature de la demande par la personne autorisée par le CA Signature de la personne autorisée par le CA à signer la demande FO-0460 (02-2025)…

représentant est autorisé à présenter la demande, conformément aux statuts, au règlement intérieur ou à un acte de même nature de la société, doit être…

ANNEXE B1 1 Ce formulaire, accompagné du relevé de notes, doit être remis par l’éducatrice à l’employeur. Ce dernier conserve les documents dans ses…

d’avancement de l’exercice financier, la phase 1 de notre plan de réduction totalise 34 ETC. En fonction de la lecture de la situation au courant de l’été,…

moins un critère de nature environnementale. Définition d’un critère de nature environnementale Selon le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les…