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Bilan de l’opération de dépistage du plomb dans l’eau des écoles
pdf 703 Kb bilan-plomb-eau-ecoles.pdf
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Version administrative du projet de modification du RMD
pdf 1.11 Mb rmd-consultation-2026-01-28-matieres-dangereuses-va.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 647 Kb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 317 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2020.pdf
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Droits de scolarité au collégial 2025-2026
pdf 869 Kb avis-droits-scolarite-collegial-2025-2026.pdf
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Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2021-2022
pdf 1.52 Mb calculs-subventions-fonctionnement-universites.pdf
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Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2021-2022
pdf 1.52 Mb calculs-subventions-fonctionnement-universites.pdf
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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023
pdf 2.84 Mb DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf
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