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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Septembre 2025

pdf 336 Kb RA_Acces_Eng_fin_09-2025_MJQ.pdf

transmettre aux commissions permanentes de l’Assemblée nationale Ministère 0400 Justice code nom Secteur (s’il y a lieu) code description Mois / Année…

Update : October 24, 2025

Administrative Guide - 2015 Edition

pdf 2.75 Mb Guide-sanction-etudes-AN.pdf

ADDRESS POSTAL CODE PERMANENT CODE TELEPHONE SIGNATURE OF THE STUDENT EDUCATIONAL INSTITUTION SCHOOL WHERE STUDENT NAME TOOK EXAMINATION ADDRESS POSTAL CODE…

Update : April 29, 2024

BioClips - Les productions agricoles sous gestion de l'offre : un apport majeur à l'économie du Québec

pdf 414 Kb BU_Bioclips_Vol33_no1_MAPAQ.pdf

l’ISQ. En 2022, les productions sous gestion de l’offre ont soutenu environ 38 300 emplois directs et indirects. Elles ont généré 3,8 G$ de valeur ajoutée,…

Update : September 24, 2025

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

pdf 833 Kb 4-Credits_depenses_plans_Assnat.pdf

respecter la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme (Loi) et le Code de déontologie des lobbyistes (Code), d’assurer la surveillance et…

Update : September 19, 2024

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

pdf 833 Kb 4-Credits_depenses_plans_Assnat.pdf

respecter la Loi sur la transparence et l’éthique en matière de lobbyisme (Loi) et le Code de déontologie des lobbyistes (Code), d’assurer la surveillance et…

Update : September 19, 2024

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

pdf 362 Kb 23-70_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : June 28, 2023

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

pdf 412 Kb 23-412_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : November 27, 2023

Déclaration de consentement - Immigration permanente d'un enfant mineur accompagné d'un seul parent

pdf 129 Kb FO_Declaration_of_consent_ME-0045-2402.pdf

Postal code Country or territory Home address Home phone number Other phone number Email address Other email address 3. Correspondence address Number Street…

Update : October 21, 2024

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

pdf 412 Kb 23-412_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : November 27, 2023

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : November 14, 2025

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BioClips - Les productions agricoles sous gestion de l'offre : un apport majeur à l'économie du Québec

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

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Déclaration de consentement - Immigration permanente d'un enfant mineur accompagné d'un seul parent

Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants au secondaire ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant l'année scolaire 2020-2021

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

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