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Installation de bornes de recharge à domicile, pour multilogement et au travail » du plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030…

comptabilité distincte et spécifique pour les dépenses imputables au projet, conformément aux principes comptables généralement reconnus; · · 3.1.3 utiliser…

comptabilité distincte et spécifique pour les dépenses imputables au projet, conformément aux principes comptables généralement reconnus; · · 3.1.3 utiliser…

jeunes enfants de milieux défavorisés sont proportionnellement plus vulnérables que les autres sur le plan de leur développement. L’EQDEM 2017 indique ainsi…

jeunes enfants de milieux défavorisés sont proportionnellement plus vulnérables que les autres sur le plan de leur développement. L’EQDEM 2017 indique ainsi…

préliminaire Budget d’implantation révisé Budget d’implantation final Plans d’implantation (plan de blocage) Esquisses Plans d’aménagement Plans et devis…

garderies subventionnées et non subventionnées ont droit respectivement à 15,1 jours et 11,6 jours. Sur le plan régional, le nombre total de jours de congé…

correspondance). 4. Les documents relatifs aux plans correctifs ou conditions imposées par le ministère, ainsi que les suivis réalisés. 5. Les documents…

(530) s/o - - - - - - 26 050 717 - - - - - - 26 050 717 17 18 Entités incluses dans le périmètre comptable du gouvernement du Québec autre que le Ministère…

constate qu’il est étonnamment difficile d’obtenir les dépenses d’investissement, parce que les normes comptables permettent un regroupement qui rend ces…