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Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

pdf 435 Kb modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf

climatiques) : ensemble des interventions visant à limiter les impacts négatifs des changements climatiques et/ou à tirer profit des occasions qui en…

Update : April 11, 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.57 Mb GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

the proponent in other works. https://www.quebec.ca/en/government/politiques-orientations/social-acceptability/ https://www.quebec.ca/en/government/politique…

Update : May 30, 2023

Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

pdf 5.26 Mb 25-437_Diffusion.pdf

s en suggérant des ressources pédagogiques, des stratégies et en proposant des recommandations adaptées. Planifier et réaliser des rencontres avec les…

Update : January 6, 2026

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

https://www. quebec.ca/gouv/politiques-orientations/ acceptabilite-sociale/. https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/acceptabilite-sociale/…

Update : September 19, 2019

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

https://www. quebec.ca/gouv/politiques-orientations/ acceptabilite-sociale/. https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/acceptabilite-sociale/…

Update : September 19, 2019

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10881

pdf 1.86 Mb AINFR-2024-10881.pdf

objectif 2 Des consultations ont déjà été initiées auparavant • 2008 • L’investissement au Québec : On est pour – Groupe de travail sur l’investissement des…

Update : March 26, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10881

pdf 1.85 Mb AINFR_2024-10881.pdf

objectif 2 Des consultations ont déjà été initiées auparavant • 2008 • L’investissement au Québec : On est pour – Groupe de travail sur l’investissement des…

Update : March 30, 2026

Coalition_Intejeunes.pdf

pdf 633 Kb Coalition_Intejeunes.pdf

Sœurs du Québec (AGFGSQ), • le Regroupement des Auberges du cœur du Québec (RACQ), • le Regroupement des écoles de rue autonomes du Québec (RÉRAQ), • le…

Update : February 17, 2026

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

enseignants, des spécialistes des arts et de l’éducation physique, des professionnels membres du personnel non enseignant, des éducateurs de services de…

Update : October 23, 2024

Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

pdf 3.66 Mb 24-152_Diffusion.pdf

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »). Plusieurs documents…

Update : July 25, 2024

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Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre

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