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Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

pdf 3.28 Mb MINFR_RAG2015-2016.pdf

nancement des infrastructures locales Société des alcools du Québec Société des loteries du Québec Organismes relevant du ministre Ministre des Finances…

Update : February 13, 2020

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

pdf 201 Kb 2026-0041-AIR_diff.pdf

administratif. Des échanges ont eu lieu entre l’OACIQ et le ministère des Finances du Québec (MFQ) afin de s’assurer que le projet de règlement n’engendrera…

Update : April 15, 2026

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

• Chaque année, le MES calcule l’ETP et le CP total en fonction des dispositions de la Charte de la langue française (CLF) : 1. ETP et CP des établissements…

Update : October 17, 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mention des objectifs ciblés (afin que/de…), des constats et obstacles notés, des destinataires, des actions et mesures retenues, des responsables, des…

Update : October 28, 2019

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.06 Mb PL_action_handicapes_MSP_2017_2018.pdf

mention des objectifs ciblés (afin que/de…), des constats et obstacles notés, des destinataires, des actions et mesures retenues, des responsables, des…

Update : October 28, 2019

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

pdf 0.98 Mb AIR_RVLODI.pdf

2022-2026 (PMVTP) a été approuvé par le Conseil des ministres. Coordonné par le MRNF, le PMVTP contient trois actions, susceptibles d’impacter les…

Update : December 4, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6

pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf

ns apparaîtront sur le site de la Transparence gouvernementale) Justification de l'activité - Objectifs, liens avec le Plan stratégique DGQP et…

Update : February 22, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6

pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf

ns apparaîtront sur le site de la Transparence gouvernementale) Justification de l'activité - Objectifs, liens avec le Plan stratégique DGQP et…

Update : February 22, 2024

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

pdf 2.24 Mb 22-468_Diffusion.pdf

compétition avec la Ville de Toronto; le Stade olympique est le seul site au Québec ayant la capacité requise pour l’accueil des rencontres dans le cadre de…

Update : April 11, 2023

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

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compétition avec la Ville de Toronto; le Stade olympique est le seul site au Québec ayant la capacité requise pour l’accueil des rencontres dans le cadre de…

Update : April 11, 2023

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Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l'État

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

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