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Pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2022-2023, données concernant les dérogations scolaires pour entrée tardive (maintien au préscolaire) et précoce (nb reçues, acceptées, refusées).

pdf 327 Kb 24-565_Difusion.pdf

les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements. 1982, c. 30, a. 15. Avis de recours À la suite d’une décision…

Update : December 13, 2024

Documents détaillant les procédures qui encadrent l'embauche du personnel entraîneur des écoles secondaires des CSS (incluant les vérifications à réaliser); Documents faisant état des dossiers disciplinaires et des évaluations du personnel entrai

pdf 252 Kb 24-440_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : November 18, 2024

Documents ou des informations sur les aides financières et les montants discrétionnaires à des centres de ski et des clubs de golf, lors des années 2023 et 2024, avec les programmes de la ministre responsable des Sports, des Loisirs et du Plein air.

pdf 343 Kb 24-484_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : November 22, 2024

RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

pdf 1.08 Mb RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

l'information et ombudsman d'Investissement Québec 1001, boul. Robert-Bourassa #1000 Montréal (QC) H3B 4L4 Tél. : 514 873-2068 #0 Sans frais : 866…

Update : September 11, 2025

Croissance urbaine et aménagement : la recentralisation, la pandémie et l’avenir

pdf 872 Kb SYN_Filion_SeminaireCroissanceUrbaine_SNUAT.pdf

instruments d’urbanisme opérant à cette échelle. C’est en effet au niveau métropolitain que l’aménagement semble être le moins apte à influencer la…

Update : April 19, 2021

Croissance urbaine et aménagement : la recentralisation, la pandémie et l’avenir

pdf 872 Kb SYN_Filion_SeminaireCroissanceUrbaine_SNUAT.pdf

instruments d’urbanisme opérant à cette échelle. C’est en effet au niveau métropolitain que l’aménagement semble être le moins apte à influencer la…

Update : April 19, 2021

SJ-721A - Application for Revocation of Jugment and Stay of Execution

pdf 108 Kb sj721-a.pdf

explications3-1A: explications3-2A: coche2: Off explications4-1A: explications4-2A: coche3: Off explications5-1A: explications5-2A: coche4: Off coche5: Off…

Update : February 7, 2024

AUTFR_Tableau_recapitulatif_Mesures_ecofiscales_Mai2025.xlsx

xlsx 30 Kb AUTFR_Tableau_recapitulatif_Mesures_ecofiscales_Mai2025.xlsx

Gestion de l'eau 2.9 3.1 3.1 3.0 3.1 3.1 3.0 3.3 3.2 3.0 3.0 2.9 3.3 8.3 31.0 Redevances exigibles pour l’utilisation de l’eau (4) 2.9 3.1 3.1 3.0 3.1 3…

Update : June 4, 2025

Demande de permis

pdf 274 Kb FO_Demande-permis-grain_RMAAQ.pdf

Demande de permis En vertu de la section II du Règlement sur la mise en marché des grains (RLRQ, c. M-35. 1, r. 174) RENSEIGNEMENTS SUR LE DEMANDEUR 1. Nom…

Update : August 26, 2021

Provenance de l'argent des crédits autofinancés de l'ensemble des actions dont le MSP est responsable concernant le Plan d'Action Gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale 2024-2029

pdf 408 Kb 2024-13260.pdf

votre demande sont autofinancées à même les crédits budgétaires votés annuellement pour le programme 3-Gestion du système correction et pour le programme…

Update : October 1, 2024

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