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L’avis sectoriel transmis au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la

pdf 236 Kb 22-488_Diffusion.pdf

le 28 février 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-488 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : March 17, 2023

indices de vétusté les plus récents pour les bâtiments de l’Université de Sherbrooke, du Cégep de Sherbrooke, de l’Université Bishop’s ainsi que du Champlain Regional College de Lennoxville

pdf 1.16 Mb 23-33_Diffusion.pdf

Québec, le 10 mai 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-33 Bonjour, Nous donnons suite à votre de…

Update : May 26, 2023

nombre d’étudiants inscrits à un cours de mise à niveau en français pour les nnées 2017 à 2022, pour tous les Cégeps francophones, par programme (si possible). Ventilé par année, par cégep.

pdf 6.23 Mb 23-38_Diffusion.pdf

Québec, le 17 mai 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-38 Bonjour, Nous donnons suite à votre de…

Update : May 26, 2023

Nombre de professionnels dans le réseau scolaire public par centre de services scolaires/commission scolaire (incluant Crie et Kativik), par corps d’emplois, par statuts d’engagement, par « individus » et « ETP », pour l’année 2021-2022

pdf 12.15 Mb 23-36_Diffusion.pdf

Québec, le 9 mai 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-36 Bonjour, Nous donnons suite à votre dem…

Update : May 26, 2023

Nombre d’heures par année consacrées à des activités syndicales, par le personnel enseignant ou de soutien, pour l’ensemble des établissements scolaires publics

pdf 266 Kb 23-95_Diffusion.pdf

Québec, le 16 juin 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-95 Bonjour, Nous donnons suite à votre d…

Update : June 29, 2023

Liste des codes officiels des cours collégiaux et de leurs disciplines pour les années 1970 à 1985 du Collège Bois-de-Boulogne.

pdf 313 Kb 25-259_Diffusion.pdf

pouvant répondre à votre demande. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information.…

Update : July 29, 2025

Informations sur les collations fournies dans les écoles du Québec

pdf 205 Kb 23-79_Diffusion.pdf

Québec, le 2 juin 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16 310/23-79 Bonjour, Nous donnons suite à votre d…

Update : June 14, 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 369 Kb 27282.pdf

873-1810 PAR COURRIEL Le 29 juillet 2024 N/Réf.: 27282 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, La présente donne suite à votre demande…

Update : July 31, 2024

Informations sur les collations fournies dans les écoles du Québec

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Québec, le 2 juin 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16 310/23-79 Bonjour, Nous donnons suite à votre d…

Update : June 14, 2023

Préalables universitaires (080.04)

pdf 159 Kb Prealables_universitaires_080.04_VF.pdf

• 022Q Appliquer la démarche scientifique à une recherche empirique en sciences humaines. • 0ME2 Réaliser une recherche scientifique par l’application d’une…

Update : January 6, 2022

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nombre d’étudiants inscrits à un cours de mise à niveau en français pour les nnées 2017 à 2022, pour tous les Cégeps francophones, par programme (si possible). Ventilé par année, par cégep.

Nombre de professionnels dans le réseau scolaire public par centre de services scolaires/commission scolaire (incluant Crie et Kativik), par corps d’emplois, par statuts d’engagement, par « individus » et « ETP », pour l’année 2021-2022

Nombre d’heures par année consacrées à des activités syndicales, par le personnel enseignant ou de soutien, pour l’ensemble des établissements scolaires publics

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