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27438 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 1er août 2024, et visant…

Update : August 22, 2024

Données récentes sur les postes et les contrats de personnel enseignant à pourvoir dans le réseau scolaire public, incluant les postes et contrats à temps partiel

pdf 368 Kb 22-240_Diffusion.pdf

le 25 octobre 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-240 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : November 16, 2022

Services fiduciaires (N °14)

docx 45 Kb Formulaire_14.docx

gouvernement du Canada ou d’une province, y compris leurs sociétés d’État, qui n’est pas une valeur régie par les lois canadiennes ☐ Une valeur relative à un…

Update : March 3, 2026

Approbation d'un règlement de sécurité pour le tir à la cible avec des armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées

pdf 203 Kb form_approbation_reglement_securite.pdf

cas échéant, lorsque ce règlement renvoie à une norme édictée par une association de normalisation ou par un autre organisme, une copie de cette norme ☐ • Un…

Update : August 5, 2024

Approbation d'un règlement de sécurité pour le tir à la cible avec des armes à feu à autorisation restreinte ou prohibées

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cas échéant, lorsque ce règlement renvoie à une norme édictée par une association de normalisation ou par un autre organisme, une copie de cette norme ☐ • Un…

Update : August 5, 2024

Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

pdf 15.24 Mb 22-420_Diffusion.pdf

le 24 janvier 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-420 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : February 13, 2023

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

pdf 437 Kb 24-256_Diffusion.pdf

le 11 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-256 Bonjour, Nous donnons suite à votre dem…

Update : September 18, 2024

Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

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le 24 janvier 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/22-420 Bonjour, Nous donnons suite à votre deman…

Update : February 13, 2023

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

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le 11 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-256 Bonjour, Nous donnons suite à votre dem…

Update : September 18, 2024

Microsoft Word - Déclaration Nov 2022_VF.docx

pdf 592 Kb engagements-22-11.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : December 22, 2022

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Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022.

Tableau indiquant le nombre de classes (et pourcentage) dont la température varie entre 20 et 34 degrés pour les semaines du 27 au 31 mai 2024 et du 3 au 7 juin 2024

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