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matière de volume, la moyenne de 2018 et 2019 des ventes de boissons alcoolisées a diminué de 3 % par rapport à la moyenne de 2012 et 2013, tandis qu’elle a…

Numéro de dossier Objet * Date de réception Date de la réponse Décision 2023-190 Divers documents de la Ville de Témiscouata-sur-le-Lac et de la MRC de…

Activités de placement 01 02 25 Acquisition de placements 25 26 Cession de placements 26 Autre activité de placement 27 27 28 Flux de trésorerie liés aux…

C-25.01), la limite monétaire de compétence de la Cour du Québec est haussée de 5 000 $, le montant de la limite supérieure de la classe II et celui de la…

l’affranchissement de la croissance urbaine. Il ne va pas de soi qu’il y aura toujours de la croissance urbaine dans les milieux ruraux. De plus, il faut…

Techniques de génie du plastique 241.C0 Technologie du génie des matériaux composites 248.A0 Technologie de l’architecture navale 280.B0 Techniques de génie…

principalement de quatre sources, soit : — le produit de la vente par le gouvernement du Québec de droits d’émission de gaz à effet de serre dans le cadre du…

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• Épisodes de canicule et de pluies intenses estivales plus fréquents, avec possibilité de forts coups de vents forts • Plus de pluie et de temps doux en…

ION DE L'OBJET DE L'ENGAGEMENT budgétaire PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE BASSINS VERSANTS 15 14 PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE…