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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

titulaire d’un permis de travail obtenu dans le cadre du Programme de permis de travail post-diplôme est aussi admissible à cette exemption, malgré le fait…

Update : May 25, 2023

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

pdf 501 Kb 22-352_Diffusion.pdf

$ Club de l'âge d'or de Louiseville, Le 250,00 $ Club de l'âge d'or de Sainte-Catherine-de-Sienne 500,00 $ Club de l'âge d'or …

Update : December 6, 2022

Liste des organismes et montants octroyés par le biais du programme de Soutien à l'Action Bénévole pour l'année 2020-2021 ainsi que 2021-2022

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$ Club de l'âge d'or de Louiseville, Le 250,00 $ Club de l'âge d'or de Sainte-Catherine-de-Sienne 500,00 $ Club de l'âge d'or …

Update : December 6, 2022

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

pdf 8.37 Mb RA-comite-expert-decouvrabilite-contenus-culturels.pdf

négociation de la Convention de 2005. Animé par sa volonté de préserver son droit d’adopter et de mettre en œuvre les politiques culturelles de son choix, le…

Update : January 30, 2024

La souveraineté culturelle du Québec à l'ère du numérique : rapport du comité-conseil sur la découvrabilité des contenus culturels

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négociation de la Convention de 2005. Animé par sa volonté de préserver son droit d’adopter et de mettre en œuvre les politiques culturelles de son choix, le…

Update : January 30, 2024

gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf

pdf 1.36 Mb gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf

vulnérabilités et en générant de nombreux co- bénéfices, p. ex. en termes de santé de la population, de qualité de l’environnement, de résilience des milieux…

Update : November 23, 2020

gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf

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vulnérabilités et en générant de nombreux co- bénéfices, p. ex. en termes de santé de la population, de qualité de l’environnement, de résilience des milieux…

Update : November 23, 2020

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vulnérabilités et en générant de nombreux co- bénéfices, p. ex. en termes de santé de la population, de qualité de l’environnement, de résilience des milieux…

Update : November 23, 2020

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

pdf 1.07 Mb 22-383_Diffusion.pdf

2022-11-30 CSS de la Rivière-du-Nord FP 0 112 Centre de F.P. de Coaticook (CRIFA) 751423 2022-11-30 CSS des Hauts-Cantons FP 0 26 Centre de F.P. de la…

Update : January 31, 2023

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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2022-11-30 CSS de la Rivière-du-Nord FP 0 112 Centre de F.P. de Coaticook (CRIFA) 751423 2022-11-30 CSS des Hauts-Cantons FP 0 26 Centre de F.P. de la…

Update : January 31, 2023

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