Search results

Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

pdf 4.68 Mb 22-216_Diffusion.pdf

ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication- de-la-loi-sur-lacces/ … 2 https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-…

Update : January 31, 2023

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit…

Update : October 11, 2024

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit…

Update : October 11, 2024

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

conception des épreuves obligatoires administrées aux élèves de la quatrième et de la sixième année du primaire ainsi qu’aux élèves de la deuxième année du…

Update : February 13, 2023

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

conception des épreuves obligatoires administrées aux élèves de la quatrième et de la sixième année du primaire ainsi qu’aux élèves de la deuxième année du…

Update : February 13, 2023

Nombre de causes criminelles ouvertes et de dossiers ouverts en matière jeunesse - BSM-2026-005743

pdf 759 Kb DAI_no_BSM-2026-005743.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : March 3, 2026

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

pdf 519 Kb GUI_Guide_accessible_demandeurs_asile.pdf

pallier ce handicap. Avec la Charte québécoise, il est possible de déposer une plainte pour discrimination auprès de la Commission des droits de la personne …

Update : January 19, 2026

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : April 24, 2024

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

pdf 230 Kb 23-645_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : April 24, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 789 Kb Engagements_MCC_2024_11.pdf

ions et de patrimoine Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme. Subvention pour…

Update : January 22, 2025

Search results

Filters

Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

Nombre de causes criminelles ouvertes et de dossiers ouverts en matière jeunesse - BSM-2026-005743

Guide des services offerts auxpersonnes demandeuses d’asile par le gouvernement du québec

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Le guide des bonnes pratiques de gestion, notamment en matière de décentralisation qui tient compte du nombre d'élèves et de taille du territoire des centres de services scolaires. Tel que mentionné dans l'article 459.5 de la loi sur l'instruction pu

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca