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risques de la ville de Salaberry-de-Valleyfield ». Pour le point 1, le Sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie (SMSCSI) n’a repéré…

progression des résultats de la mise en œuvre des mesures du plan directeur et apporter des ajustements si requis. • Intégration du Plan directeur en…

NATIONS 22..4477 Forum socioéconomique des Premières Nations 7.6.1 Plan directeur • Finalisation et mise en œuvre du plan directeur en santé des Premières…

NATIONS 22..4477 Forum socioéconomique des Premières Nations 7.6.1 Plan directeur • Finalisation et mise en œuvre du plan directeur en santé des Premières…

lorsqu’un particulier devient un failli au cours d’une année civile, il est réputé avoir deux années d’imposition au cours de l’année civile. La première…

lorsqu’un particulier devient un failli au cours d’une année civile, il est réputé avoir deux années d’imposition au cours de l’année civile. La première…

Patrick Lachapelle Directeur général des infrastructures Jean-Philippe Rancourt Directeur de l’expertise et du développement des infrastructures scolaires…

urgent d’assurer la pérennité financière de cette école particulière, élaborée en collaboration avec l’État, et de lui offrir les conditions minimales…

sécurité civile du Québec (ASCQ); • l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ); • l’Association des directeurs généraux des municipalités du…

comité directeur composé du MAMH, du MERN, du MELCC et du MSP assume la gouvernance du Plan et le déploiement des mesures. D’autres ministères peuvent s’y…