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Les certificats de propriété des travaux de construction ou les certificats de propriété de logements résidentiels ou OC ; 3. Les certificats de…

étrangers en vue de soutenir leur demande de Certificat de sélection du Québec et de renseignements obtenus de tiers, pour le même motif, avec leur…

communication, de la motricité, de la sociabilité, de l’affectivité et de la gestion de la vie quotidienne. Elle peut aussi utiliser le Programme éducatif…

les domaines de la connaissance, de la communication, de la motricité, de la sociabilité, de l’affectivité et de la gestion de la vie quotidienne. Elle peut…

lits de mudstone ou shale vert Alternance de lits de 1 à 30 cm d'épaisseur de mudstone dolomitique vert et de shale micacé gris foncé Alternance de lits…

début de chaque sous-partie de la partie 2). Aussi, afin de s’assurer de la fiabilité des résultats, une analyse qualitative de données de recherches…

la société de fiducie; a.3) l’interdiction pour le ressortissant étranger de changer de courtier ou de société de fiducie à compter de la date de la…

la société de fiducie; a.3) l’interdiction pour le ressortissant étranger de changer de courtier ou de société de fiducie à compter de la date de la…

détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage, ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises, de contributions de ministères, de…

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