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engagements_financiers_fev_2023.pdf

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OBJET : Formation - Maintien du programme des services correctionnels - Programme d'intégration - PIFASC Circonscription électorale: Nicolet-Bécancour Bon de…

Update : September 28, 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

pdf 1.34 Mb RA-engagement-fde-novembre-2020.pdf

important pour le Québec, dans le cadre du programme Essor. Prog. : 04-02 10-61 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR (PRES) 286 281 725 $ Voir Annexe, pages 6-8…

Update : April 28, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

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important pour le Québec, dans le cadre du programme Essor. Prog. : 04-02 10-61 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR (PRES) 286 281 725 $ Voir Annexe, pages 6-8…

Update : April 28, 2021

Guide pour l'épreuve uniforme de français (EUF)

pdf 824 Kb EUF-guide-2024.pdf

possibilités. Dernier programme suivi avant l’automne 2023 Programme d’études suivi à partir de l’automne 2023 Continuité de programme / EUF ou EUA Programme…

Update : July 4, 2024

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

le Vitrail Programme alternatif École Étoile-Filante Programme alternatif École Robert-Gravel Formation enrichie en art dramatique École Arc-en-Ciel Programm…

Update : February 6, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 682 Kb engagements_financiers_decembre_2023.pdf

budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2023-2024 123 195 $ 73179 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Update : January 24, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2023-2024 123 195 $ 73179 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Update : January 24, 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de avril 2023

pdf 2.18 Mb LIS_engagements_avril_2023.pdf

23-24 PROGRAMME 03 : COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES ET SOUTIEN AUX MUNICIPALITÉS ÉLÉMENT 03 : MESURES FINANCIÈRES DU PARTENARIAT FISCAL ACTIVITÉ : PROGRA…

Update : July 26, 2023

engagements_financiers_aout_2024

pdf 2.09 Mb engagements_financiers_aout_2024.pdf

(répartition par année budgétaire, programme/élément) MOIS/ANNÉE : AOÛT 2024 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS FORMULAIRE 4 Bon de…

Update : September 30, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Août 2021

pdf 1.85 Mb RA-engagement-fde-aout-2021.pdf

TOTAL (répartition par année budgétaire, programme/élément) (4) 18-62 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR (PRES) 56 144 526 $ Voir Annexe, pages 6-7 Ce programm…

Update : November 25, 2021

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2020

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Guide pour l'épreuve uniforme de français (EUF)

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

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