Search results

Mandat et mission de la Direction de la protection des personnalités et la liste des situations et/ou événements dans lesquels cette direction intervient

pdf 547 Kb 2022-14028.pdf

Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 5 décembre 2022…

Update : January 30, 2023

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

pdf 899 Kb exemption-EUF.pdf

lieu de résidence sur lequel s’appuie votre demande : Avez-vous une preuve de résidence écrite? : Oui Veuillez joindre une copie de votre preuve de résidence…

Update : August 29, 2024

Décision de la demande 2025-2026.400

pdf 168 Kb 2025-2026-400-Decision.pdf

à l'information 930, chemin Sainte-Foy Québec (Québec) G1S 2L4 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR…

Update : April 1, 2026

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

pdf 256 Kb DAI_2025-157_documents_PRIMEAU.pdf

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…

Update : March 12, 2026

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 253 Kb decision_F2025223.pdf

Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 528-7100, poste 82725 Télécopieur : 418 646-0985 www.mfa.gouv.qc.ca PAR COURRIEL , La…

Update : April 1, 2026

M32373_Diffusion.pdf

pdf 919 Kb M32373_Diffusion.pdf

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

Update : August 10, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.04 Mb 202603-19_DE.pdf

horticoles du Québec, - L’Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec ; - L’Ordre des géologues du Québec ; - Les représentants du…

Update : March 12, 2026

M78896_Diffusion.pdf

pdf 464 Kb M78896_Diffusion.pdf

Secrétariat général Québec Bureau 400 900, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499…

Update : March 2, 2026

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

pdf 349 Kb 25-1064_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 27…

Update : April 13, 2026

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

pdf 424 Kb 2025-13888.pdf

Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 19 décembre 2025…

Update : January 29, 2026

Search results

Filters

Mandat et mission de la Direction de la protection des personnalités et la liste des situations et/ou événements dans lesquels cette direction intervient

Demande de substitution de l’épreuve uniforme de français et de l’obligation de suivre trois cours en français pour des personnes qui résident ou ont résidé sur certains territoires autochtones

Décision de la demande 2025-2026.400

DAI-2025-157 - Documents détenus par le Ministère relatifs au programme PRIMEAU

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

M32373_Diffusion.pdf

Note de service - Planification des activités publiques

M78896_Diffusion.pdf

Nombre d’avis écrits d’intention de faire l’enseignement à domicile reçus par le MEQ (DEM), entre le 1er septembre 2019 au 13 mars 2026, ainsi que le motif administratif ou le code de retrait (transfert vers une école privée, déménagement hor

Données ventilées par année sur le nombre total d’allégations d’infractions criminelles visant des policiers, de mises en accusation découlant de ces allégations, de dossiers n'ayant pas mené à une mise en accusation (classés sans suite, aban

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca