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RA-echanges-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-le-ministere-de-lagriculture-des-pecheries-et-de-lalimentation-en-lien-avec-le-dossier-des-terrains-de-rabaska-a-levis.pdf

pdf 1.74 Mb RA-echanges-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-le-ministere-de-lagriculture-des-pecheries-et-de-lalimentation-en-lien-avec-le-dossier-des-terrains-de-rabaska-a-levis.pdf

de sa compétence. 1982, c. 30, a. 37. 38. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation que lui a fait un organisme qui en…

Update : May 5, 2025

Document de présentation à l'attention du Comité consultatif sur la réalité policière au Québec

pdf 477 Kb 0412_BSP.pdf

l’organisme d’autoréglementation régissant l’industrie de la sécurité privée au Québec. Il a été créé en 2008 et la loi qu’il a pour mission d’appliquer est…

Update : August 3, 2023

Document de présentation à l'attention du Comité consultatif sur la réalité policière au Québec

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l’organisme d’autoréglementation régissant l’industrie de la sécurité privée au Québec. Il a été créé en 2008 et la loi qu’il a pour mission d’appliquer est…

Update : August 3, 2023

26915.pdf

pdf 3.13 Mb 26915.pdf

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : June 10, 2024

26915.pdf

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c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : June 10, 2024

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2023-2024

pdf 1.20 Mb 23-263_Diffusion.pdf

CCTT (A109) RAC (A113) Réinvestissement (A123) Étudiants en situation de handicap (A124 et A126) Mobilité étudiante interrégionale (A125) Diplômation…

Update : October 4, 2023

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2023-2024

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CCTT (A109) RAC (A113) Réinvestissement (A123) Étudiants en situation de handicap (A124 et A126) Mobilité étudiante interrégionale (A125) Diplômation…

Update : October 4, 2023

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires

pdf 2.58 Mb CPTFR_fourn_ben-2021-2022.pdf

.............................. 20 754 184 237A.B.C. des Manoirs MEQ............................................................... 184 237 63 787A.P.E.D.A.H.…

Update : June 21, 2023

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires

pdf 2.58 Mb CPTFR_fourn_ben-2021-2022.pdf

.............................. 20 754 184 237A.B.C. des Manoirs MEQ............................................................... 184 237 63 787A.P.E.D.A.H.…

Update : June 21, 2023

Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Août 2025

pdf 145 Kb 210_08_2025_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code Nom Mois/année Août 2025 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Update : February 18, 2026

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Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2023-2024

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Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires

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Liste des engagements financiers Ministère des ·Finances – Août 2025

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