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Système de gestion budgétaire et comptable (SYGBEC) – Gestion des revenus, comptes à recevoir et recettes _ Débiteurs (incluant Fonds locaux et avances permanentes)

pdf 129 Kb CF-DGISCG_66.pdf

utile à la défense des droits commerciaux, plus 5 ans. Personnel ayant accès au fichier : • Le personnel du Contrôleur des finances • DCSI (2411), DGISCG…

Update : April 13, 2026

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

pdf 354 Kb 23-495_Diffusion.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi…

Update : April 24, 2024

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

pdf 354 Kb 23-495_Diffusion.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi…

Update : April 24, 2024

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit…

Update : October 11, 2024

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Kb 24-389_Diffusion.pdf

sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit…

Update : October 11, 2024

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

conception des épreuves obligatoires administrées aux élèves de la quatrième et de la sixième année du primaire ainsi qu’aux élèves de la deuxième année du…

Update : February 13, 2023

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

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conception des épreuves obligatoires administrées aux élèves de la quatrième et de la sixième année du primaire ainsi qu’aux élèves de la deuxième année du…

Update : February 13, 2023

Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

pdf 4.68 Mb 22-216_Diffusion.pdf

ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication- de-la-loi-sur-lacces/ … 2 https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-…

Update : January 31, 2023

Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

pdf 4.68 Mb 22-216_Diffusion.pdf

ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication- de-la-loi-sur-lacces/ … 2 https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-…

Update : January 31, 2023

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 789 Kb Engagements_MCC_2024_11.pdf

ions et de patrimoine Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme. Subvention pour…

Update : January 22, 2025

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Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

Nombre et répartition des enseignants légalement qualifiés, ainsi que des personnes exerçant le métier d'enseignants sur la base d'une tolérance d'engagement pour la période de 1999-2020 à 2021-2022.

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