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Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

pdf 215 Kb RAP_mrc_vaudreuil_soulanges.pdf

normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail. OBSERVATIONS Changements au sein de l’Administration Au cours de mon mandat, des changements…

Update : May 1, 2025

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). CONTRAT DE SERVICES ABRÉGÉ 1 CONTRAT No : DGSC-2021-RBAC-PCQ-01 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). CONTRAT DE SERVICES ABRÉGÉ 1 CONTRAT No : DGSC-2021-RBAC-PCQ-01 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ…

Update : January 6, 2023

Guide pour la mesure du dioxyde de carbone visant la gestion de la ventilation et des paramètres de confort dans les écoles

pdf 536 Kb Guide-dioxyde-ventilation-parametres-conforts.pdf

en ventilation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en…

Update : February 3, 2026

Demande accès extracteur air écoles 29 août 2022

pdf 184 Kb 22-176_Diffusion.pdf

-assujettis-et-des-responsables-de-lapplication-de-la-loi-sur-lacces/ https://www.cai.gouv.qc.ca/liste-des-organismes-assujettis-et-des-responsables-de-lappl…

Update : October 4, 2022

1700 - Demande de bourse de soutien à la réussite de stages

pdf 285 Kb 1700-bourse-soutien-2025-2026.pdf

cadre de ce programme. Vous ne pouvez pas bénéficier du Programme de bourses de soutien à la persévérance et à la réussite des stagiaires de certaines…

Update : August 12, 2025

2025-138 – Documents relatifs à toute communication produite entre le MAMH et la municipalité de Kingsbury en lien avec le PRABAM

pdf 566 Kb DAI_2025-138_communications_kingsbury_prabam.pdf

décembre 2024. Afin de permettre le versement rapide de l’aide financière, nous vous recommandons de la transmettre dès que le montant de l’aide financière…

Update : February 3, 2026

État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

pdf 19.25 Mb RA_Etat-connaissances_Ulittaniujalik.pdf

d’une vaste revue de littérature, d’inventaires de terrain et de plusieurs rencontres du groupe de travail du projet de parc. noM du paRc Le nom de « parc…

Update : October 16, 2023

État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

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d’une vaste revue de littérature, d’inventaires de terrain et de plusieurs rencontres du groupe de travail du projet de parc. noM du paRc Le nom de « parc…

Update : October 16, 2023

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

.. 58 Message de la présidente de l’Assemblée nationale du Québec Budget de dépenses 2024-2025 5 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC…

Update : May 3, 2024

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État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

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