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Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-20

pdf 2.34 Mb 202209-20_REP.pdf

meilleurs. La responsable substitut de l’accès à l’information, Original signé par Petya Panayotova p. j. 3 1 Marier, Nadia (BSMS) De: (UDPF) Envoyé: 5 juin…

Update : July 17, 2024

M35536_Diffusion.pdf

pdf 847 Kb M35536_Diffusion.pdf

d’agréer nos salutations les meilleures. La responsable de l’accès aux documents, Geneviève Morneau GM/gv p.j. 1. Avis de recours 2.Correspondance de la…

Update : October 24, 2023

Rémunération des médiateurs familiaux - BSM-2025-004883

pdf 163 Kb DAI_no_BSM-2025-004883.pdf

l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/C-25.01,%20r.%200.7…

Update : February 26, 2025

Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-20

pdf 2.34 Mb 202209-20_REP.pdf

meilleurs. La responsable substitut de l’accès à l’information, Original signé par Petya Panayotova p. j. 3 1 Marier, Nadia (BSMS) De: (UDPF) Envoyé: 5 juin…

Update : July 17, 2024

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

135). 23-490_DÉCISION 23-490 Réponse AC,R23,24,53,54,56,59-8-Réponse DEP Cardio Santé Plus_biffé AC,R23,24,53,54,56,59-9-Réponse DEP Académie Horizon_biffé…

Update : February 15, 2024

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

pdf 683 Kb 23-490_Diffusion.pdf

135). 23-490_DÉCISION 23-490 Réponse AC,R23,24,53,54,56,59-8-Réponse DEP Cardio Santé Plus_biffé AC,R23,24,53,54,56,59-9-Réponse DEP Académie Horizon_biffé…

Update : February 15, 2024

Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport.

pdf 381 Kb 25-377_Diffusion.pdf

Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Réseau d'enseignement Programme collégial Sexe 2015-2016 2016-2017 2017-2018 2018-2019 2019-2020 2020-2021…

Update : September 18, 2025

Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

pdf 3.94 Mb Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

Québec, 64 p. SHEPHARD, R. J. (1997). Curricular Physical Activity and Academic Performance, Pediatric Exercice Science, vol. 9, p. 113-126. SIGFUSDOTTIR, I.…

Update : March 6, 2024

Rapport d'évaluation sur le politique cadre virage santé

pdf 3.94 Mb Politique-cadre-virage-sante-ecole-rapport-evaluation.pdf

Québec, 64 p. SHEPHARD, R. J. (1997). Curricular Physical Activity and Academic Performance, Pediatric Exercice Science, vol. 9, p. 113-126. SIGFUSDOTTIR, I.…

Update : March 6, 2024

V admin Reg évacuation traitement eaux usées résidences isolées 20260301

pdf 379 Kb reteuri-2025-06-25-evacuation-traitement-eaux-usees-residences-isolees-va.pdf

constitué de tranchées d’absorption; j) «élément épurateur modifié» : un élément épurateur construit sans tranchée dans une excavation et constitué d’un lit…

Update : November 20, 2025

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Rémunération des médiateurs familiaux - BSM-2025-004883

Réponse à la demande d’accès à l’information 202209-20

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

Toute correspondance de non-conformité transmises le 6 novembre dernier entre la Direction de l’enseignement privé et les sept établissements privés de la région de Montréal, les sommant de cesser de dispenser tout service éducatif en lien avec l

Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport.

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