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Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 451 Kb MFA-PAPH-Bilan-2022-2023.pdf

droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, c. E-20.1) (Loi). Au 31 mars 2023, douze des quinze…

Update : November 14, 2023

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

maximal A. Patron, professionnel et scientifique** 110 $/h* B. Technicien et technologue*** 70 $/h* C. Autres corps de métier, opérateur et travailleur 60…

Update : October 8, 2024

Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

pdf 301 Kb 24-93_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : June 17, 2024

Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

pdf 301 Kb 24-93_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous informons que vous pouvez demander…

Update : June 17, 2024

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

pdf 229 Kb LD_PSPGNR_frais_admissibles.pdf

maximal A. Patron, professionnel et scientifique** 110 $/h* B. Technicien et technologue*** 70 $/h* C. Autres corps de métier, opérateur et travailleur 60…

Update : October 8, 2024

Affiche réglementaire à apposer à la suite de l’application d’un pesticide sur une pelouse, une surface pavée, un arbre ou un arbuste ornemental

pdf 231 Kb affiche-reglementaire-espaces-verts.pdf

arbuste ornemental https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%201 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%201…

Update : February 25, 2024

AINFR_Pr_Regl_societes_fiducie_fr.pdf

pdf 634 Kb AINFR_Pr_Regl_societes_fiducie_fr.pdf

mentionné ci-dessus au ministre des Finances, 390, boulevard Charest Est, 8e étage, Québec (Québec) G1K 3H4. Le ministre des Finances, Eric Girard Règlement…

Update : March 2, 2020

Nombre des rencontres entre le cabinet de la ministre de la Sécurité publique avec les autorités de la SQ, du BEI, de l'UPAC et du DPCP depuis janvier 2020

pdf 495 Kb 2020-13492.pdf

contre la corruption; 2. Me Annick Murphy, Directrice générale des poursuites criminelles et pénales; 3. Me Pierre Goulet, Directeur du Bureau des enquêtes…

Update : January 6, 2023

Fiche d’auto-inspection - Qualification du personnel de garde

pdf 95 Kb auto-insp-qualification.pdf

s’applique En toutes circonstances : • Lorsque le nombre de membres du personnel de garde est inférieur à 3, au moins 1 des membres est qualifié. R23 s. o.…

Update : June 13, 2024

La PMQI de tous les établissements de détention du Québec pour l'année 2023-2024

pdf 446 Kb 2024-12897.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : August 22, 2024

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Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

Complément aux réponses incluses au cahier de demandes de renseignements particuliers de l'opposition officielle, diffusé pour l'Étude des crédits budgétaires 2024-2025 du ministère de l'Éducation, volet Éducation primaire, secondaire (incluant l

Lignes directrices concernant les coûts en régie interne et les frais d'administration ou de gestion admissibles dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable

Affiche réglementaire à apposer à la suite de l’application d’un pesticide sur une pelouse, une surface pavée, un arbre ou un arbuste ornemental

AINFR_Pr_Regl_societes_fiducie_fr.pdf

Nombre des rencontres entre le cabinet de la ministre de la Sécurité publique avec les autorités de la SQ, du BEI, de l'UPAC et du DPCP depuis janvier 2020

Fiche d’auto-inspection - Qualification du personnel de garde

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