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offre de la garde de jour et de soir doit-elle utiliser la même fiche d’assiduité et préciser « garde de soir »? La même fiche d’assiduité est utilisée pour …

trimestre de 2021, arrondies. Adapté par le Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration, Direction de la recherche, de la…

trimestre de 2021, arrondies. Adapté par le Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration, Direction de la recherche, de la…

délai maximal de 60 jours; 2. Sur réception de l'ensemble des documents et du paiement des droits exigibles, le Ministère procède à l'ouverture du…

délai maximal de 60 jours; 2. Sur réception de l'ensemble des documents et du paiement des droits exigibles, le Ministère procède à l'ouverture du…

pressentis qui seront responsables de la formation générale au secondaire, notamment de l’enseignement de la géographie, de l’histoire, de l’éducation…

pressentis qui seront responsables de la formation générale au secondaire, notamment de l’enseignement de la géographie, de l’histoire, de l’éducation…

10 jours qui suivent la date de la décision qui l’autorise. Le dépôt de cet avis tient lieu de signification à la Commission d’accès à l’information. Liste d…

10 jours qui suivent la date de la décision qui l’autorise. Le dépôt de cet avis tient lieu de signification à la Commission d’accès à l’information. Liste d…

d'identification des personnes. Source : Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, Direction de la statistique et de…