Search results

renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Type d'activité Description de l'activité # U. A + Nom Nombre de participants Dates de…

renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Type d'activité Description de l'activité # U. A + Nom Nombre de participants Dates de…

328 personnes. Environ 73 % de la population totale a le français comme première langue officielle parlée, et environ 23 % de la population totale a…

conception, la réalisation ou la surveillance des travaux a été réalisée en partie ou en totalité par du personnel de la municipalité. Autrement, elle n’a…

328 personnes. Environ 73 % de la population totale a le français comme première langue officielle parlée, et environ 23 % de la population totale a…

État de situation Nouvelle direction : DPMO : Le Ministère a décidé de se doter d'une direction de la PMO. Elle a été mise en place et MES a accepté…

notamment, de dispositions supplétives là où il y a lieu. 2. LIEU LOUÉ a. Le local est situé au . b. Description : 3. AMÉNAGEMENT ET AMÉLIORATIONS a. Le…

notamment, de dispositions supplétives là où il y a lieu. 2. LIEU LOUÉ a. Le local est situé au . b. Description : 3. AMÉNAGEMENT ET AMÉLIORATIONS a. Le…

État de situation Nouvelle direction : DPMO : Le Ministère a décidé de se doter d'une direction de la PMO. Elle a été mise en place et MES a accepté…

_________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. […]. Page 6 sur 7 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION…