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Documents en lien avec la prise de décision concernant le fait d'accepter les orthopédagogues en tant qu'évaluateurs d'une Demande d'exemption en vertu de l'article 81 de la Charte de la langue française. Difficultés graves d'apprentissage pour admis

pdf 875 Kb 25-750_Diffusion.pdf

81 de la Charte de la langue française; Difficultés graves d’apprentissage, Instruction - Formulaire 3, plus précisément: Les procès-verbaux de comité ou de…

Update : January 28, 2026

Domestic Violence is unacceptable: Break the silence

pdf 531 Kb Depliant-VC-EN.pdf

easily and quickly grab them (a location known only to you), so that you can leave the house in a hurry. 3. Open a separate bank account in your name, and…

Update : July 11, 2023

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

j) Période de référence (aaaa-mm-jj) Période de référence (aaaa-mm-jj) 4/1/22 au 3/31/23 4/1/22 au 3/31/23 4/1/22 au 3/31/23 DÉPENSES EN RESSOURCES…

Update : September 24, 2024

Outil de compilation pour la reddition de comptes relative aux sommes octroyées pour l’intégration des enfants handicapés

xlsx 399 Kb Outil-compilation-AIEH-MES-2022-2023.xlsx

j) Période de référence (aaaa-mm-jj) Période de référence (aaaa-mm-jj) 4/1/22 au 3/31/23 4/1/22 au 3/31/23 4/1/22 au 3/31/23 DÉPENSES EN RESSOURCES…

Update : September 24, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.37 Mb 202411-38_DE.pdf

t 1963/08/10 Découverte de substances minérales contenant 0,1% ou plus d'octaoxyde de triuranium (U3O8) Non Nombre de renouvellements*** 1 Excédent au…

Update : November 21, 2024

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

pdf 502 Kb 2023-10818.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : August 1, 2023

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

pdf 502 Kb 2023-10818.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : August 1, 2023

Guide explicatif et questionnaire d’analyse des emplois d’encadrement – mai 2025

doc 152 Kb EVALUATION_EMPLOI_COLLEGES_2025.doc

humaines 7.3.2 Responsabilité de gestion financière 7.3.3 Autres données quantitatives 8. LES CONDITIONS DE TRAVAIL PARTICULIÈRES 8.1 Environnement 8.2…

Update : May 30, 2025

Demande d'accès à l'information 2206019

pdf 138 Kb DO_22-06-019-JF.pdf

le consulter là où il est disponible ou de se le procurer lors de sa publication ou de sa diffusion; 3° le prêt du document, à moins que cela ne compromette…

Update : May 26, 2023

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

pdf 524 Kb DAI_2023-200_effet_gel.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 8 mars 2024…

Update : March 11, 2024

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Note de service - Planification des activités publiques

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

Contrat de déneigement entre le FSRS et la Société québécoise des infrastructures pour l'établissement de détention de Hull

Guide explicatif et questionnaire d’analyse des emplois d’encadrement – mai 2025

Demande d'accès à l'information 2206019

2023-200 – Tous les documents, autres que les décrets 2020-008; 2020-033, 2020-044; 2020-049, qui ont traité de l'effet de gel en lien avec la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, incluant toute mention de suspension par une autre loi ou un décret

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