Search results

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

pdf 670 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…

Update : September 8, 2025

Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

pdf 688 Kb Guide_PRAFI_relocalisation.pdf

partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…

Update : November 3, 2023

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

x 8. Centre de services scolaire de Montréal; x 9. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île; x 10. Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs; x…

Update : December 28, 2023

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

pdf 1.55 Mb 23-452_Diffusion.pdf

x 8. Centre de services scolaire de Montréal; x 9. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île; x 10. Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs; x…

Update : December 28, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

Les permis de service de référence de main-d’œuvre dans l’industrie de la construction Le Règlement sur le permis de service de référence de main-d’œuvre…

Update : November 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

Les permis de service de référence de main-d’œuvre dans l’industrie de la construction Le Règlement sur le permis de service de référence de main-d’œuvre…

Update : November 7, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

Paulo, les États de Querétaro, de Jalisco, de Yucatan et de Sonora, au Mexique, ainsi que les États de Pernambuco et de Rio de Janeiro, au Brésil, ont adhéré…

Update : October 4, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 8.80 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf

Paulo, les États de Querétaro, de Jalisco, de Yucatan et de Sonora, au Mexique, ainsi que les États de Pernambuco et de Rio de Janeiro, au Brésil, ont adhéré…

Update : October 4, 2023

Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - avril à juin 2023-2024

pdf 108 Kb 22-activites-formation-colloques-congres-avril-juin-2023.pdf

Description de l'activité Nom de l'unité administrative Date Lieu Coût de l'activité par participant Nombre de participants Coût de l'activité…

Update : May 21, 2024

Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - avril à juin 2023-2024

pdf 108 Kb 22-activites-formation-colloques-congres-avril-juin-2023.pdf

Description de l'activité Nom de l'unité administrative Date Lieu Coût de l'activité par participant Nombre de participants Coût de l'activité…

Update : May 21, 2024

Search results

Filters

Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation – Guide du programme

Guide du programme – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Résilience des communautés et relocalisation

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

allocations budgétaires pour l'année 2021-2022 pour 12 centres de services scolaires

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - avril à juin 2023-2024

Renseignements relatifs aux activités de formation, aux colloques et aux congrès - avril à juin 2023-2024

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca