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Analyse d’impact réglementaire – Amendements au projet de loi n°81 – Loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 685 Kb air-amendements-loi-dispositions-environnement-06-2025.pdf

Ajout d’une demande de prolongation de la période de validité des décrets L’amendement au projet de loi propose de permettre aux initiateurs de projets ayant…

Update : August 20, 2025

Formulaire - Section 6 – Règles d’organisation de la prestation des services de garde (CPE)

pdf 802 Kb Section-6-Regles-organisation-CPE.pdf

d’organisation de la prestation des services de garde1 Numéro de division : Ministère de la Famille F0-1805 (04-2019) Page 2 de 3 Section 6 – Règles…

Update : September 26, 2024

2310042-257 - Document

pdf 432 Kb 2310042-257-document.pdf

- Dossiers de fournisseurs - Relevés de comptes de cartes de crédit - Demandes de paiements - Copies de chèques - Bons de commandes - Notes de crédit -…

Update : November 3, 2023

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

alternatifs en cas de panne; • Le déneigement. Offre de services et de collaboration de vos conseillers en sécurité civile : Les conseillers de votre…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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alternatifs en cas de panne; • Le déneigement. Offre de services et de collaboration de vos conseillers en sécurité civile : Les conseillers de votre…

Update : October 29, 2024

2310042-257 - Document

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- Dossiers de fournisseurs - Relevés de comptes de cartes de crédit - Demandes de paiements - Copies de chèques - Bons de commandes - Notes de crédit -…

Update : November 3, 2023

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

prévues dans l’ébauche de plan d’action que de point de départ de la démarche. Roger Noël rappelle que le BLCHT est en contact régulier avec un comité de…

Update : February 21, 2024

Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

pdf 1.53 Mb Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf

prévues dans l’ébauche de plan d’action que de point de départ de la démarche. Roger Noël rappelle que le BLCHT est en contact régulier avec un comité de…

Update : February 21, 2024

Instruction 5 - Optimisation -demande de places additionnelles

pdf 363 Kb BC-instruction-5.pdf

ici : formulaire de demande. 6. Analyse de la demande Le Ministère procédera à l’analyse de la demande. Si le nombre de places additionnelles demandé est…

Update : November 20, 2024

Assistance for indigenous people in urban environments

/en/government/quebec-at-a-glance/first-nations-and-inuit/indigenous-financial-assistance/indigenous-initiatives-fund-iv/translate-to-anglais-aide-aux-autochtones-en-milieu-urbain

organizations the means to provide quality services directly to Indigenous client groups in urban environments. These community action organizations are the preferred service providers for Indigenous…

Update : February 23, 2023

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Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023

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Instruction 5 - Optimisation -demande de places additionnelles

Assistance for indigenous people in urban environments

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