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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 6.89 Mb 202404-12_DE.pdf

Panneau #1 Feuillet 22J08-200-0102, NAD 83, coord. MTM 6, 5570091 nord, 408659 est Panneau #2 Feuillet 22J08-200-0102, NAD 83, coord. MTM 6, 5570053 nord,…

Update : April 22, 2024

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Update : April 22, 2024

Gestion des matières dangereuses résiduelles - GMDR

pdf 50 Kb gestion-matieres-dangereuses-residuelles.pdf

loi (Loi sur la qualité de l’environnement - L.R.Q., c. Q-2) : b) En vue de l’application du règlement (Règlement des matières dangereuses - R.R.Q., c. Q-2, …

Update : September 5, 2024

Gestion des matières dangereuses résiduelles - GMDR

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loi (Loi sur la qualité de l’environnement - L.R.Q., c. Q-2) : b) En vue de l’application du règlement (Règlement des matières dangereuses - R.R.Q., c. Q-2, …

Update : September 5, 2024

Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

pdf 4.79 Mb 0212_APPQ.pdf

Carleton, R. N., Afifi, T. O., Turner, S., Taillieu, T., Duranceau, S., LeBouthillier, D. M., Sareen, J., Ricciardelli, R., MacPhee, R. S., Groll, D.,…

Update : August 3, 2023

Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

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Carleton, R. N., Afifi, T. O., Turner, S., Taillieu, T., Duranceau, S., LeBouthillier, D. M., Sareen, J., Ricciardelli, R., MacPhee, R. S., Groll, D.,…

Update : August 3, 2023

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

pdf 377 Kb 25-305_Diffusion.pdf

salutations distinguées. La responsable substitut de l’accès aux documents, Isabelle Taschereau IT/SD/mc p. j. 3 Originale signée Organisme responsable…

Update : August 21, 2025

Documents de décision des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

pdf 1.33 Mb 24-413_Diffusion.pdf

q ui p es Pr ov C a n In te r C om p il Pt s Pr ov C a n In te r C om p il Pt s Pr ov C a n In te r C om p il Pt s Pr ov C a n In te r C om p il Pt s Pt s Ré…

Update : November 8, 2024

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 3 Originale signée…

Update : January 16, 2023

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

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Update : January 16, 2023

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Documents de décision des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

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