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Élaboration de guides de formation ou d’autoformation ou d’autres outils d’aide à la préparation d’un examen obligatoire d’un ordre professionnel ou d’un aut…

des résultats. Toutefois, un refus de répondre au sondage n’entraînera aucune conséquence pour vous. Nous vous assurons qu’aucun renseignement personnel ne…

jointes à d’autres municipalités ayant, comme elles, vécu un printemps 2017 difficile pour partager leur expérience et, sachant qu’il reste du travail à…

l’Innovation à l’effet que l’exemption est conforme à l’une ou l’autre des situations prévues à l’article 10 de la Politique? ☒ ☐ 1. S’il n’y a aucun coût ni…

additionnelle Le Canada peut également demander d'autres documents à même la preuve présentée devant le tribunal, notamment le repiquage intégral…

chapitre ainsi que dans les autres. Soyez vigilant à la lecture et informez-vous. Évènement Tâche Ministère ou organisme concerné Loi ou règlement Autres…

des autres formalités administratives, la réduction de fréquences, la prestation électronique ou l’exemption partielle d’une certaine catégorie…

détaillée des services à rendre par le prestataire de services se trouve à l’Annexe 2 – Description des besoins. 3. MONTANT DU CONTRAT Le ministre verse au…

détaillée des services à rendre par le prestataire de services se trouve à l’Annexe 2 – Description des besoins. 3. MONTANT DU CONTRAT Le ministre verse au…

Adresse correspondance Exploitant : oui Adresse correspondance Mandataire : Adresse correspondance Autre : Adresse : Municipalité : Code postal : Pays :…